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Bâteaux
Voitures d'occasion et automobiles de collection
Permis
de conduire
Yacht
Notre société offre à une clientèle internationale
les servives d'immatriculation de bâteaux en juridictions offshores
profitant de l'opportunité des avantages fiscaux. L'inscription
de propriété de chaque yacht
sera faite dans une juridiction nationale, ou vigent des
lois particulières, étudiées pour une clientèle exigeante.
L'enregistrement d'un bâteau dans un pays spécifique implique en
effet l'assujettissement législatif de l'embarcation de cette nation
seule, en excluant l'application de lois d'un autre pays.
Sociétés juridiques et individus privés pourront bénéficier ainsi des
avantages considérables et épargnes fiscales en enregistrant leur
yacht et leurs embarcations dans une juridiction appropriée, tout en bénéficiant
de la discrétion et de la protection juridique.
Le choix de la juridiction appropriée pour enregistrer un type spécial
de yacht ou de bâteaux dépend de plusieurs facteurs . Il faut par exemple évaluer le
pays dans lequel le propriétaire est résident; le pays
dans lequel le bateau/yacht sera stationné; le pays dans lequel le
bâteau/yacht
sera utilisé principalement; si le yacht sera loué à des tiersou
ou s'il sera utilisé uniquement en privé. De nombreuses questions
peuvent se poser et il serait préférable d'y répondre préalablement.
En passant par nos bureaux, et grâce à notre réseau de
collaborateurs de part le monde, nous sommes qualifiés pour l'
enregistrement de bâteaux en
de différentes juridictions. Nous nous occupons principalement des:
Enregistrements de yachts privés et bâteaux commerciaux
Enregistrements de lots TVA
Financements pour l'acquisition de navires commerciaux ou yachts
privés
Structures et administrations de yachts
Assurances maritimes
Voici ci-dessous des possibles problématiques pouvant se présenter
lors
d'acquisition ou de gestion d'une embarcation:
Achat d'un yacht
À l'acte d'achat d'un bateau, il est nécessaire d'examiner
attentivement les termes et les
garanties contractuelles. Il sera bon de vérifier en détails les termes et les modalités de remise,
devant garantir l'acheteur en dépit de contrats standard
directement rédigés par le constructeur/fournisseur qui prévoient des clauses
unilatéralement préparées pour ce dernier. .Par exemple, il faudra vérifier les
clauses relatives aux réserves de propriété , au paiement
d'acomptes et arrhes.etc... En définitive, toutes ces
clauses préparées dans l'intérêt seul d'une partie
contractante.
Lorsque l'on doit conclure un contrat concernant un bateau important et
coûteux, il serait bien utile d'utiliser les services d'un avocat spécialisé
plutôt que de rédiger un contrat de vente standard.. Notre
département juridique peut vous assister dans la rédaction ou pour le contrôle des contrats
ou documents contractuels.
Enregistrement
Tous les propriétaires de yacht et de navires doivent enregistrer
leurs bateaux internationalement in un registre reconnu et la
juridiction relative doit fournir la preuve de la nationalité et de la
propriété. Une des plus importantes décisions à adopter est jointe
donc avec le choix de la juridiction d'enregistrement et le problème
de savoir si effectuer la même directement sous le propre nom ou d'une
société. Le choix d'une société offre avantages supérieurs normalement,
qui pas l'enregistrement simple au nom de le propriétaire quel
personne physique.
Dans le choix du giurisdizione pour l'enregistrement du navire elle
doit être considérée la réputation et la respectabilité du drapeau, le
coût d'enregistrement et d'administration annuelle de l'enregistrement,
la facilité d'enregistrement et les prix de l'assurance, tu leur lis
sur le travail, tu leur lis et les taxes de succession c'est-à-dire
toutes ces implications qu'ils font opter pour le choix d'une
juridiction plutôt qu'une autre.
Nous pouvons enregistrer yacht comme navires commerciaux en
quelques-uns des registres du monde. Notre choix sera sans préjugés de
sorte, mais simplement votée à la sauvegarde de l'intérêt du client.
Les qualités richiesti pour l'enregistrement de bateaux change d'une
juridiction sensiblement à l'autre. Quelques enregistrements offrent
la possibilité de choix. L'enregistrement sous le drapeau britannique
peut être obtenu en quelques-unes des juridictions suivantes par
exemple,:
-
Îles Bermudes
-
Île Cayman
-
Gibraltar
-
Guernsey
-
Île de Main
-
Jersey
-
Royaume
-
Uni
À dépendance des circonstances et exigences individuelles du client,
nous enregistrons yacht et navires en différentes autres juridictions
vous sélectionnez attentivement, incluse l'île de la Malte, les
États-Unis, Panama, Chypre, Turks & Caicos, Libéria, etc.
Dans le choix de la juridiction nous tenons compte des facteurs
suivants:
-
les coûts d'enregistrement, pour qu'ils soient plus bas possible.
-
les limites moindres de tonnage, qu'en certaines juridictions ils ne
sont pas présent.
-
la nationalité du propriétaire du bateau. En effet, pour différentes
juridictions il y a pas liens de nationalité.
-
possibilité d'effectuer un enregistrement double vaut à dire en plus
qu'un pays.
-
exemption vigente fiscal dans le pays d'enregistrement.
-
anonymat du propriétaire effectif du bateau.
Propriété
La majorité de nos clients choisit d'effectuer l'enregistrement de
leur yacht par une société, qu'il offre nombreux et importants
avantages en sauvegardant ainsi l'anonymat et la propriété directe sur
le bateau.
En effet, beaucoup de propriétaires de yacht préfèrent contrôler la
propriété sur le bateau de manière réservée et discrète. La propriété
d'un yacht à travers une société permet pour un bon niveau de
discrétion. En utilisant une société qu'il le possède même le bateau,
il se limite l'exposition des clients à la responsabilité qui peuvent
se lever à travers la propriété directe. Beaucoup de dieux pays en
lesquels sont résident ont tu lis héréditaire et patrimoniaux en outre
complexes et onéreuses, qu'ils peuvent compromettre considérablement
le budget ereditario/patrimoniale. Ces problèmes peuvent être conjurés
avec un sain choix sociétaire.
Nous sommes apte à enregistrer société en multiples giurisdizioni sur
il escalade mondial. Par ces sociétés, nous enregistrons donc par la
suite les bateaux dans les juridictions favorables le plus au client.
En certains cas, il résulte avantageux d'utiliser, pas déjà une
société commerciale mais une fondation. Un fondazione permet en effet
une gestion patrimoniale plus sûre et durable et quelques clients
peuvent préférer cette structure juridique. À travers nos sociétés il
est donc possible enregistrer les bateaux en beaucoup d'importantes
juridictions et noi nous sommes positionnés pour mieux informer et
assister le client dans le choix de la structure plus apte. Nos
services comprennent les consultations juridiques et fiscales,
l'administration sociétaire, l'enregistrement des bateaux et il se
fonde sur les exigences individuelles de chaque client. Pour chaque
client nous réalisons une structure spécifique, en base à ses
exigences.
Implications et problèmes avec l'union Européenne
L'usage d'un yacht à l'intérieur du territoire de l'union Européen implica
des répercussions pour ce qu'il concerne à la TVA. De début, tous les
yachts possédés ou utilisé par résidents de l'union Européenne ils
sont astretti au payement de la TVA avant d'entrer sur le territoire
européen. Une exemption est seulement possible sauf pour ces yachts de
propriété de residenti l'union Européenne et temporairement utilisé
dans les eaux européennes de pas résidents. Par exemple une société
inscrite sauf l'union Européenne ou un citoyen privé que vives
normalement dehors de l'union Européenne.
Importants aspects qu'ils déterminent l'applicabilité de l'imposition
à la TVA ils sont reconductibles à l'endroit d'acquisition du yacht, à
où le yacht sera utilisé, qui est son propriétaire, qui utilise le
yacht, le yacht sera loué au terze gens, ou si le yacht est utilisé
par résidents de l'union Européenne.
Notre maison travaille avec des spécialistes en matière de la TVA offrirvi
les conseils et les demi pour éviter l'assujettissement à l'impôt
pareil à charge de yachts privés et navires commerciaux. Nos
spécialistes pourront vous conseiller dans l'adoption de la décision à
propos du payement de la TVA pour le bateau de peu achetée ou en
procinto d'être achetée. Nous pouvons vous expliquer si et comme
éviter le payement de cet impôt. Les questions et les implications qui
peuvent se lever sont complexes et il est donc conseillable une
consultation avec notre spécialiste avant de décider sur le fait se
faire.
À travers structures attentivement réalisées, résidents citadin de
l'union Européenne peuvent éviter le payement de la TVA à l'acte de
l'acquisition de leur bateau e ils pourront stationner et naviguer
dans les eaux européennes sans faire tête au payement de cette impôt.
Il y a structures et schémas aptes à réduire ou complètement éviter le
payement de la TVA. Ces systèmes incluent l'enregistrement du yacht
quel navire typologies commerciales et différentes de location.
En quelques cas il est par contre conseillable éviter l'adoption de
telles structures. Les quote-part de la TVA changent en outre,
substantiellement, de 13% au Madeira/Portogallo à plus de 20% en plus
autres pays européens, et il peut être donc avantageux payer la TVA
dans un pays avec un pourcentage plus bas. En autres pays ils peuvent
être par contre vous avantages en exploitant les modalités
d'imposition de la TVA. par exemple, si une société domiciliée dans
une juridiction déterminée achète un bateau au but de louer la même,
le bateau il ne devra pas entrer dans les eaux de cette juridiction et
le payement et le remboursement de la TVA simplement pouvoir été faite
sur un comptable de base.
Couverture assicurativa
En général, les couvertures assicurative s'étendent aux risques usuels
quel la collision, les dommages aux gens et aux choses, la
responsabilité de l'employeur, etc. Ces couvertures doivent être
analysées attentivement. Cet aspect est particulièrement important
lorsqu'ils présentent risques de collision et pollution ambiante. À la
dépendance des zones dans lequel navigherà le navire sera profit pur
prévoir une couverture pour rischi de guerre.
Amarrages
La grande partie des yachts européens ils sont stationnés dans la Mer
Méditerranée. La propriété des amarrages en certains tu portes
exclusif, par exemple au Montecarlo ou sur la Côte Française ou
Italienne, elle est vue quelle base pour un bon investissement
ancorché dans ces pays soit l'assujettissement à la TVA. Pour un autre
vers, il peut être avantageux d'amarrer un yacht dans un paese
extra-européen comme le Croatia ou la Tunisie afin d'éviter
l'imposition à la TVA. Avant d'acheter ou louer une place bateau est
opportun de se faire conseiller sur les conséquences des taxes de
propriété, usage et location des amarrages. Droits d'utiliser un
amarrage spécial seront autorisés à citoyens privés ou sociétés
commerciales pour une période limité de temps. Ces droits d'usage
peuvent être vendus ou ils peuvent être assignés au terze entité. Cela
peut donner lieu à un assujettissement fiscal. En France, par exemple,
quand il y a un transfert des droits, actions, d'usage d'une place
bateau, les autorités fiscales françaises assujettissent telle
transaction au même stregua d'une vente immobilière.
Services administratifs
À travers nos propres bureaux, comme à travers société de service
spécialisée, nous pouvons vous offrir conseils financiers, la gestion
finanziaria et la tenue de la comptabilité. Nous pouvons contrôler
les payements inhérents l'entretien de votre bateau et les dépenses
pour l'entretien de l'équipage. Vous gestion des comptes pu été
réalisée près de banques astrette au secret bancaire.
Tournez-vous à notre maison pour vérifier et concrétiser vos choix.
Nous pouvons vous fournir des paquets compréhensifs de sociétés
offshores avec l'enregistrement de votre bateau et les services
bancaires et administratifs relatifs.
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